Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Ce site Internet est édité par “SEML Innovation Automobile Sud-Vendée”

Siège socialSEML Innovation Automobile Sud-Vendée – 60 rue de Chambouin – 85200 Fontenay-le-Comte

Directeur de publication
 Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte

Droits d’auteur/Copyright : 

SEML Innovation Automobile Sud-Vendée a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées, ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de SEML Innovation Automobile Sud-Vendée.
L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de SEML Innovation Automobile Sud-Vendée.

La dénomination SEML Innovation Automobile Sud-Vendée, le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par SEML Innovation Automobile Sud-Vendée. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de SEML Innovation Automobile Sud-Vendée est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents. L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiche, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le code de la propriété Intellectuelle et sont propriété de SEML Innovation Automobile Sud-Vendée. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de SEML Innovation Automobile Sud-Vendée.

Conception et hébergement du site : Sarl ISALIS création de site internet en Vendée

Crédits photos : SEML Innovation Automobile Sud-Vendée & Fotolia